Créer un nouveau contrat / nouveau dossier

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Subclic - Contrats

Dans la barre latérale à gauche de votre écran, cliquez sur Nouveau dossier

Nouveau dossier

Vous allez ainsi pourvoir créer un nouveau dossier, dans lequel vous pourrez choisir les éléments que vous souhaitez rédiger.

1 – Choix du chantier

La première étape consiste à choisir un chantier auquel rattacher le dossier. Cela vous permettra de générer automatiquement les éléments propres à ce chantier, en fonction de son type : public ou privé.

Nouveau dossier - Choix du chantier

2 – Type de document

Vous pouvez maintenant choisir de rédiger :

  • Un contrat de sous-traitance – choisissez ensuite les documents à générer automatiquement (DC4/demande d’agrément ou ordre de service) puis le type de contrat
  • Une demande d’agrément ou un DC4 seul – sans nécessairement rédiger un contrat au préalable
  • Un avenant sur un contrat déjà établi
Nouveau dossier - Type de document

3 – Informations complémentaires, lots et sous-traitant

Choisissez enfin le lot et le sous-traitant concernés. Et utilisez vos modèles déjà enregistrés pour gagner du temps dans la rédaction de votre contrat.

Nouveau dossier - Informations complémentaires

ℹ️ NB : Pour éviter les erreurs et vous assurer que tout est correct avant de créer votre dossier, un résumé des options et paramètres sélectionnés est visible sur la partie droite de votre écran

Cliquez ensuite sur Passer à la rédaction pour commencer à rédiger votre contrat, et laissez-vous guider par le formulaire de rédaction.

Une fois votre contrat rédigé, cliquez sur Finaliser.

⚠️ À cet instant, vous pouvez choisir d’enregistrer votre contrat en tant que modèle.

# Signataire du contrat

Une fois la rédaction de votre contrat finalisée, vous n’avez plus qu’à choisir le signataire du contrat puis cliquez sur Terminer.

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